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Les délibérations

  • RECRUTEMENT DE DENEIGEURS VOLONTAIRES

    Ressources humaines
    10 novembre 2010
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  • MISE EN CONFORMITE ET MISE EN SECURITE DU CARREFOUR MOULIN FAURE A BRIANÇON

    Travaux
    10 novembre 2010
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  • MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AUPRES DE L'OFFICE DU TOURISME

    Ressources humaines
    10 novembre 2010
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  • PROJET DE VIDANGE DU BARRAGE DE PONT BALDY SUR LA CERVEYRETTE

    Travaux
    10 novembre 2010
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  • ARBRE DE NOEL 2010 POUR LES ENFANTS DU PERSONNEL MUNICIPAL ET REMISE DE CADEAUX AUX

    Ressources humaines
    10 novembre 2010
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  • ADHESION AU GROUPEMENT REGIONAL POUR L'ACTION ET L'INFORMATION DES FEMMES

    Finances
    24 septembre 2010
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  • TARIFS DE LOCATION AU 1ER AOUT 2010 DE 15 LOGEMENTS ET CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE AU PROFIT DF LA SAEMS LES DIABLES ROUGES

    Sports
    24 septembre 2010
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  • PERMIS DE CONSTRUIRE

    Travaux
    24 septembre 2010
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  • DSP CINEMA VAUBAN DESIGNATION DU DELEGATAIRE APPROBATION DU CONTRAT DE DSP

    Délégation de Service Public
    24 septembre 2010
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  • CONVENTION VILLE/HOPITAL POUR LA REALISATION DES TRAVAUX DE PROTECTION CONTRE LES

    Travaux
    24 septembre 2010
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  • AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE DSP DES TRANSPORTS URBAINS

    Délégation de Service Public
    24 septembre 2010
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  • CONVENTION D'INSTALLATION ET DE DEPOT D'UN PLAN ELECTRONIQUE

    Travaux
    24 septembre 2010
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