Les délibérations

  • DEL 2024.05.29/82 - Demande de subventions - Fort des Têtes / étude de programmation

    Finances
    05 juin 2024
    Lire la suite
  • DEL 2024.05.29/67 - Affectation des résultats 2023 - Budget principal

    Finances
    05 juin 2024
    Lire la suite
  • DEL 2024.05.29/83 - Parc de la Schappe convention de mise à disposition au profit de la société JUNGLE PARC

    Baux et conventions
    05 juin 2024
    Lire la suite
  • DEL 2024.05.29/68 - Affectation des résultats 2023 - Budget annexe RMBS

    Finances
    05 juin 2024
    Lire la suite
  • DEL 2024.05.29/84 - Jardins familiaux des Salettes – convention d’occupation et d’usages au profit de l’association de gestion

    Baux et conventions
    05 juin 2024
    Lire la suite
  • DEL 2024.05.29/69 - Affectation des résultats 2023 - Budget annexe CSAB

    Finances
    05 juin 2024
    Lire la suite
  • DEL 2024.05.29/85 - Train touristique – autorisation d'occupation temporaire du domaine public 2024-2028

    Baux et conventions
    05 juin 2024
    Lire la suite
  • DEL 2024.05.29/70 - Budget supplémentaire 2024 - Budget principal

    Finances
    05 juin 2024
    Lire la suite
  • DEL 2024.05.29/86 - Modernisation du parcours skieur – consignes à ski 

    Travaux
    05 juin 2024
    Lire la suite
  • DEL 2024.04.10/41 - Tableau des effectifs - actualisation

    Ressources humaines
    15 avril 2024
    Lire la suite
  • DEL 2024.04.10/57 - Briançon Biomasse Energie - création du comité des usagers & composition

    Délégation de Service Public
    15 avril 2024
    Lire la suite
  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 10 avril 2024

    15 avril 2024
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page