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Les délibérations

  • Arbre de Noël 2023 pour les enfants des agents municipaux

    Ressources humaines
    15 novembre 2023
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  • Via Clarée : Convention de maitrise d’ouvrage unique entre la Ville de Briançon et la Communuté de Communes du Briançonnais

    Travaux
    15 novembre 2023
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  • Cession de la parcelle AW397 à la Communauté de Communes du Briançonnais

    Urbanisme
    15 novembre 2023
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  • Complément de la cession d’une partie de la parcelle AP320 à la Communauté de Communes du Briançonnais

    Urbanisme
    15 novembre 2023
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  • Mise à disposition du domaine privé: Convention au profit de l’association « Nautic Club Briançonnais »

    Baux et conventions
    15 novembre 2023
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  • Mise à disposition du domaine privé: Convention au profit de l’association « Amicale Boule Briançonnaise »

    Baux et conventions
    15 novembre 2023
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  • Règlement des marchés de plein air et des foires

    Police et Sécurité
    15 novembre 2023
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  • Traité concessif - Avenant n°6

    ZAC des Quartiers du 15/9
    15 novembre 2023
    Lire la suite

  • SPL ISÈRE Aménagement – Rapport de l’élu mandataire pour l’exercice 2022

    ZAC des Quartiers du 15/9
    15 novembre 2023
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  • Pass saison « jeunes » / Domaine skiable de Serre-Chevalier : Convention entre la SAS Serre-Chevalier Vallée Domaine skiable, la Ville de Briançon et l’OTISCVB

    Finances
    15 novembre 2023
    Lire la suite

  • Patinoire - Remplacement du groupe froid de la patinoire / demande de subvention auprès de l'ADEME et de la Région

    Finances
    15 novembre 2023
    Lire la suite

  • Référentiel M57 / Amortissement des biens historiques et culturels

    Finances
    15 novembre 2023
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