Les délibérations

  • ZAC des Quartiers du 15/9 – Hôtel Millénial / Garantie personnalisée de prêt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations

    Finances
    12 juillet 2023
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  • Création d’une entente inter - communale en vue de garantir la délivrance de pass saison « jeunes » hiver – domaine skiable de Serre-Chevalier

    Finances
    12 juillet 2023
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  • Fourniture d’électricité - 2024-2027 : adhésion au groupement de commande coordonné par la Communauté de Communes du Briançonnais

    Finances
    12 juillet 2023
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  • Logements de fonction : actualisation des biens concernés et modalités de mise à disposition

    Finances
    12 juillet 2023
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  • Train touristique : tarification estivale 2023

    Tourisme
    31 mai 2023
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  • Carte multi-activités développée en partenariat avec l’office du tourisme Intercommunal Serre-Chevalier Briançon

    Tourisme
    31 mai 2023
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  • Convention relative au logement des travailleurs saisonniers entre la Ville de Briançon et l’État

    Tourisme
    31 mai 2023
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  • Convention avec la C.C du Briançonnais pour la mise à disposition d’équipements sportifs au bénéfice du Centre Social Intercommunal

    31 mai 2023
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  • Avenant à la convention de partenariat avec l’association des Internationaux d’escalade de Serre-Chevalier Briançon

    31 mai 2023
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  • Subventions aux activités pédagogiques - École de Mi-Chaussée /Année scolaire 2022-2023 : « Nuitée refuge pour les CE1 »

    Affaires Scolaires
    31 mai 2023
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  • Subventions aux activités pédagogiques - École de Joseph-Chabas /Année scolaire 2022-2023 : « Classe cinéma CM1-CM2 »

    Affaires Scolaires
    31 mai 2023
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  • Subventions aux activités pédagogiques - École de Pont-de-Cervières /Année scolaire 2023-2024 : « Classe de découverte du milieu marin pour les CM1-CM2 »

    Affaires Scolaires
    31 mai 2023
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