Les délibérations

  • Évènementiel sportif « Les Piolets d’Or 2023 » - Convention de partenariat entre la Ville de Briançon et le Groupe de Haute-Montagne

    19 septembre 2023
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  • Modernisation du parc des sports - Actualisation du plan de financement

    19 septembre 2023
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  • Centre Sportif d’Altitude de Briançon - Tarifs 2024

    19 septembre 2023
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  • Centre aquatique – Convention entre la Ville de Briançon et la GEIQ

    19 septembre 2023
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  • Restauration scolaire et centre de loisirs – Actualisation du règlement intérieur

    Affaires Scolaires
    19 septembre 2023
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  • Aménagement de la rue Pasteur – Enfouissement de réseaux / convention entre la Ville de Briançon et les opérateurs de réseaux secs

    Travaux
    19 septembre 2023
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  • Patrimoine mondial - Révision de la « zone tampon »

    Urbanisme
    19 septembre 2023
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  • Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) – Demande de financement auprès de l’État et de la Banque des Territoires

    Urbanisme
    19 septembre 2023
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  • Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) – Convention entre la Ville de Briançon, l’État, la Région SUD, le Département des Hautes-Alpes, l’ANAH et Action Logement

    Urbanisme
    19 septembre 2023
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  • Révision du Plan Local d’Urbanisme - Débat sur le projet d’aménagement et de développement durable (PADD)

    Urbanisme
    19 septembre 2023
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  • Approbation de la modification simplifiée n°11 du PLU

    Urbanisme
    19 septembre 2023
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  • Renouvellement de véhicules des services municipaux – demande de financement auprès du Département des Hautes-Alpes

    Finances
    19 septembre 2023
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