-
Sinistre du 18 mars 2021 à la patinoire – protocole d’accord avec la société EMC2
FinancesLire la suite31 mai 2023
-
Entretien et nettoyage des locaux du Centre Social Intercommunal - Convention de mutualisation entre la C.C du Briançonnais et la Ville
FinancesLire la suite31 mai 2023
-
Convention de mutualisation des achats de produits d’entretien et de fournitures de bureaux entre la Ville et la C.C du Briançonnais
FinancesLire la suite31 mai 2023
-
Conventions de service mutualisé - Avenants N°1 et N°2 - Ville/ C.C du Briançonnais
FinancesLire la suite31 mai 2023
-
Évaluation des charges transférées à la C.C. du Briançonnais / mobilité : approbation du rapport de la CLECT
FinancesLire la suite31 mai 2023
-
Décision modificative N°1 - Budget annexe / Centre Sportif d'Altitude de Briançon
FinancesLire la suite31 mai 2023