Décisions & arrêtés

  • AR 2024.12.13-1380 - Prolongation - TRAVAUX - RESALP - Échafaudage reprise vitrage - Pasteur - 23.09 et 31.12.24

    Travaux
    19 décembre 2024
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  • AR 2024.12.12-1377 - ÉVÈNEMENT - Arrivée du Père Noël 2024 - 24.12.24

    Évènements
    19 décembre 2024
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  • AR 2024.12.12-1376 - ÉVÈNEMENT - Parade de Noël 2024 - Planète vapeur - 23.12.24

    Évènements
    19 décembre 2024
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  • AR 2024.12.13/1379 - TAXIS - Autorisation de stationnement d’un taxi immatriculé FF-246-SR, au nom de la société Ambulances Altitude, dont le président est Frédéric DELESSE dont le numéro d’ordre est le N° 11.

    Taxis
    18 décembre 2024
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  • AR 2024.12.17/1385 - Désignation du représentant du Maire pour la CoMAPA du 19 décembre 2024

    Marchés publics
    18 décembre 2024
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  • AR 2024.12.12/1367 - STATIONNEMENT - RMBS - Parking payant - Prorel 3

    Stationnement
    17 décembre 2024
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  • AR 2024.12.12-1366 - Annule et remplace - STATIONNEMENT - RMBS - Parking payant - Prorel niv. 0

    Stationnement
    17 décembre 2024
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  • DEC 2024.11.21/203 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition des stands de tir de la Plombalgine au profit de l’association Tir Sportif Nordic Briançon du 01/12/2024 au 30/11/2025.

    Baux et conventions
    16 décembre 2024
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  • DEC 2024.11.21/202 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition des stands de tir de la Plombalgine au profit de l’association Étoile Sportive Briançonnaise de Tir du 01/12/2024 au 30/11/2025.

    Baux et conventions
    16 décembre 2024
    Lire la suite
  • DEC 2024.12.03/219 - SMACL Assurances – Avenant n° 4 – Contrat d’assurance « Flotte automobile et risques annexes » - Adjonctions et retraits de véhicules-engins – Année 2023 et 2024.

    Finances
    13 décembre 2024
    Lire la suite
  • DEC 2024.12.04/220 - Don de documents d’archives à la Ville de Briançon

    Culture
    13 décembre 2024
    Lire la suite
  • DEC 2024.12.06/222 - Sinistre N°2024-19 – 09 juillet 2024 – Dommages – Skate parc – Accord sur le montant du règlement

    Assurances
    13 décembre 2024
    Lire la suite


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