Les délibérations

  • Budget annexe de la RMBS - Remboursement des frais généraux au budget principal.

    Finances
    13 novembre 2019
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  • Approbation des nouveaux statuts de l’office de tourisme intercommunal de Serre-Chevalier Vallée Briançon.

    Tourisme
    13 novembre 2019
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  • Convention de déneigement de la voie d’accès aux différentes résidences sur la commune de Briançon de « l’office public de l’habitat des hautes- alpes ».

    Travaux
    13 novembre 2019
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  • Budget principal – Décision modificative n°3 et budget annexe de la RMBS – Décision modificative n°1.

    Finances
    13 novembre 2019
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  • Adhésion au conseil national des villes et villages fleuris.

    Divers
    13 novembre 2019
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  • Convention de déneigement de la voie d’accès à la propriété sise 24 chemin du pont Baldy.

    Travaux
    13 novembre 2019
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  • Tarif de location au 1er octobre 2019 d'un logement T4 sis école des Artaillauds – Convention type.

    Baux et conventions
    13 novembre 2019
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  • Versement d’un don à l’UNICEF pour le droit des enfants.

    Divers
    13 novembre 2019
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  • Convention de déneigement de la voie d’accès pompiers dans la cour du collège «VAUBAN».

    Travaux
    13 novembre 2019
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  • Convention de mise à disposition de locaux, école du Prorel, avec le CCAS de Briançon.

    Baux et conventions
    13 novembre 2019
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  • Convention de déneigement mécanique des accès des deux entrées principales des bâtiments PELVOUX et CLARÉE.

    Travaux
    13 novembre 2019
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  • Mise à disposition du corps de garde Saint Mars au profit de l’association Au Coin du Jeu – Tarif et convention.

    Baux et conventions
    13 novembre 2019
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