Les délibérations

  • Remboursement croisé commune/CCAS des frais de personnel 2019

    Finances
    30 janvier 2019
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  • Avenant n°2 à la convention d'occupation précaire et révocable du 31/07/2018 d'un logement au profit du centre hospitalier des Escarton_2153

    Baux et conventions
    30 janvier 2019
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  • Bibliothèque – Informatisation de la médiathèque abritant un service d'Archives - Demande de subventions.

    Culture
    30 janvier 2019
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  • Bibliothèque – Equipement mobilier et matériel de la médiathèque abritant un service d'Archives - Demande de subventions.

    Culture
    30 janvier 2019
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  • Centre d'art contemporain – Programmation annuelle 2019 - Demandes de subventions.

    Culture
    30 janvier 2019
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  • Convention partenariat collège les Garcins - Projet les forts de Briançon à l'heure du numérique

    Patrimoine
    30 janvier 2019
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  • Bibliothèque – Altitude jazz festival 2019 – Convention avec les Décâblés.

    Culture
    30 janvier 2019
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  • Modification du tableau des effectifs.

    Ressources humaines
    30 janvier 2019
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  • Comptoir de vente - Mise à jour du catalogue

    Patrimoine
    30 janvier 2019
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  • Désignation du directeur de la régie municipale briançonnaise de stationnement (R.M.B.S)

    Ressources humaines
    19 décembre 2018
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  • Secours sur piste – Saison 2018/2019 – Tarifs facturation.

    Sports
    19 décembre 2018
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  • Secours sur piste – Saison 2018/2019 – Tarifs remboursement aux prestataires.

    Sports
    19 décembre 2018
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